1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Passionplants.fr
Forme juridique : Auto-entreprise
Siège social : 58 square Henri Sellier 94220 Charenton le Pont
Numéro de téléphone : 0650020758
Adresse e-mail : contact@freebooksarchive.com
Numéro d’inscription au registre du commerce : 442 544 094 R.C.S. Créteil
Capital social : 1000 €]
Directeur de la publication : Steve Lauper
TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA le cas échéant]


2. Hébergement

Nom de l’hébergeur : Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre


3. Propriété intellectuelle

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Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.


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7. Litiges

En cas de litige, le droit applicable est le droit français.
Les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.


8. Contact

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